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136 Résultats :

COMMUNE DE BARTHERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARTHERANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHENECEY BUILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENECEY-BUILLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FOURG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURG

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAVANS-QUINGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVANS-QUINGEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LIESLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIESLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MYON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MYON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE QUINGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUINGEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTFORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RONCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RONCHAUX

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM A LA CARTE PAYS QUINGEY

Depuis 28/04/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUINGEY

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM A LA CARTE PAYS QUINGEY

Depuis 28/04/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUINGEY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT SECRETARIAT DU BIEF DE CAILLE

Depuis 17/06/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUINGEY

Capital

Effectif

COMMUNE D'ABBANS DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABBANS-DESSUS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BARTHERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARTHERANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LAVANS-QUINGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVANS-QUINGEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE QUINGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUINGEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RENNES SUR LOUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RENNES-SUR-LOUE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MESMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESMAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MYON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MYON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAMSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAMSON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUSSEY-SUR-LISON

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSSEY-SUR-LISON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CESSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CESSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHATILLON SUR LISON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSSEY-SUR-LISON

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUSSEY SUR LISON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSSEY-SUR-LISON

Capital

Effectif

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