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DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

TRESORERIE GEN DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1987

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE COURCELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CROIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE JONCHEREY

Depuis 01/05/1976

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JONCHEREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT DIZIER L EVEQUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT DIZIER L'EVEQUE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

SIVU DE SUNDGAU

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANNES-LES-GRANDS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAVANNES LES GRANDS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANNES-LES-GRANDS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FAVEROIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAVEROIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FECHE-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FECHE-L'EGLISE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FLORIMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLORIMONT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FLORIMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLORIMONT

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES TERRITOIRE BELFORT

Depuis 28/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

TRESORERIE GEN DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1987

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LEPUIX-NEUF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPUIX-NEUF

Capital

Effectif

02

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BORON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BORON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FECHE-L'EGLISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FECHE-L'EGLISE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE JONCHEREY

Depuis 01/05/1976

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JONCHEREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THIANCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIANCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLESCOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLESCOT

Capital

Effectif

02

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