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115 Résultats :

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE COURTELEVANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTELEVANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LEPUIX-NEUF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPUIX-NEUF

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT DIZIER L EVEQUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DIZIER-L'EVEQUE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SUARCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SUARCE

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM EMPLOI BORON & THIANCOURT

Depuis 30/06/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIANCOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CROIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SUARCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SUARCE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLARS-LE-SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-LE-SEC

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE JONCHEREY

Depuis 01/05/1976

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JONCHEREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JONCHEREY

Depuis 01/05/1976

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JONCHEREY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FAVEROIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAVEROIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THIANCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIANCOURT

Capital

Effectif

01

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32