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115 Résultats :

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

DIRECTION SERVICES FISCAUX DE BELFORT

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

EPA LA MASSE DES DOUANES

Depuis 24/12/1997

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

00

COMMUNE DE BORON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BORON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAVANNES LES GRANDS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAVANNES-LES-GRANDS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

SYND INTER COM EMPLOI BORON & THIANCOURT

Depuis 30/06/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIANCOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CROIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CROIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VILLARS-LE-SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-LE-SEC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SUARCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SUARCE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE JONCHEREY

Depuis 01/05/1976

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JONCHEREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE JONCHEREY

Depuis 01/05/1976

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JONCHEREY

Capital

Effectif

12

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE FAVEROIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAVEROIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LEBETAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEBETAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE THIANCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THIANCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Depuis 21/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

22

TRESORERIE GEN DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1987

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE COURCELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES

Capital

Effectif

02