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SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 08/08/1988
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ETUZ
Capital
N/A
Effectif
NN
SIVU MARCEL AYME
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 24/03/1992
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTERCOMMUNAL DE ROSIERE
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 14/12/2010
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
SORNAY
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTERCOMMUNAL DE LA GRANDE FONTAINE
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
COURCUIRE
Capital
N/A
Effectif
NN
SYNDICAT MIXTE CONSTRUCTION GESTION GYMNASE DES CARMES
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
NN
SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 08/08/1988
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ETUZ
Capital
N/A
Effectif
NN
SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 08/08/1988
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
CHAMBORNAY-LES-PIN
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTERCOM DE LA SOURCE DE BREUIL
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
ETUZ
Capital
N/A
Effectif
NN
SYNDICAT MIXTE CONSTRUCTION GESTION GYMNASE DES CARMES
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTER COM DES EAUX DU COURBEY
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 11/04/1969
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
PIN
Capital
N/A
Effectif
NN
SYND INTERCOMMUNAL DE LA GRANDE FONTAINE
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
AVRIGNEY-VIREY
Capital
N/A
Effectif
NN
SI GESTION 1ERE INTERVENTION RIVE OGNON
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 02/04/2004
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
ETUZ
Capital
N/A
Effectif
NN
COMMUNE DE BONBOILLON
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
BONBOILLON
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE DE BRUSSEY
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
BRUSSEY
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNE DE CHENEVREY ET MOROGNE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
CHENEVREY-ET-MOROGNE
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE D ETUZ
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
ETUZ
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MARNAY
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
12
COMMUNE DE VREGILLE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
VREGILLE
Capital
N/A
Effectif
02
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OGNON
Communauté de communes • Créée le 19/12/2002
Activité
Administration publique générale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
NN
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OGNON
Communauté de communes • Créée le 19/12/2002
Activité
Administration publique générale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
NN
COMMUNE DE CHENEVREY ET MOROGNE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
CHENEVREY-ET-MOROGNE
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE DE COURCUIRE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
COURCUIRE
Capital
N/A
Effectif
01
COMMUNE DE COURCUIRE
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
COURCUIRE
Capital
N/A
Effectif
01
CC DU VAL MARNAYSIEN
Communauté de communes • Créée le 01/01/2014
Activité
Administration publique générale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
22
COMMUNE D ETUZ
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
ETUZ
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE PIN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
PIN
Capital
N/A
Effectif
11
COMMUNE DE MARNAY
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
MARNAY
Capital
N/A
Effectif
12
COMMUNE DE CHAMBORNAY LES PIN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
CHAMBORNAY-LES-PIN
Capital
N/A
Effectif
03
COMMUNE DE SORNAY
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
SORNAY
Capital
N/A
Effectif
03
COMMUNE DE SORNAY
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
SORNAY
Capital
N/A
Effectif
03