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SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN

Depuis 08/08/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ETUZ

Capital

Effectif

SIVU MARCEL AYME

Depuis 24/03/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE ROSIERE

Depuis 14/12/2010

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SORNAY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE LA GRANDE FONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COURCUIRE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE CONSTRUCTION GESTION GYMNASE DES CARMES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN

Depuis 08/08/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ETUZ

Capital

Effectif

SYNDICAT DU RPI DE LA DOUAIN

Depuis 08/08/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAMBORNAY-LES-PIN

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DE LA SOURCE DE BREUIL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ETUZ

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE CONSTRUCTION GESTION GYMNASE DES CARMES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

SYND INTER COM DES EAUX DU COURBEY

Depuis 11/04/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PIN

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE LA GRANDE FONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AVRIGNEY-VIREY

Capital

Effectif

SI GESTION 1ERE INTERVENTION RIVE OGNON

Depuis 02/04/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ETUZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHENEVREY ET MOROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENEVREY-ET-MOROGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VREGILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VREGILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BONBOILLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONBOILLON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRUSSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ETUZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETUZ

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COURCUIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCUIRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHENEVREY ET MOROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENEVREY-ET-MOROGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURCUIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCUIRE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OGNON

Depuis 19/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OGNON

Depuis 19/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

CC DU VAL MARNAYSIEN

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MARNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ETUZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETUZ

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMBORNAY LES PIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBORNAY-LES-PIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SORNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SORNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORNAY

Capital

Effectif

03

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