Trier par :

En activité

136 Résultats :

COMMUNE DE GOUHENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOUHENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARAST

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARAST

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MOIMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOIMAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OPPENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OPPENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PONT SUR L OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-SUR-L'OGNON

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERSEXEL

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERSEXEL

Capital

Effectif

12

COMMISSION SYNDICALE POUR LA GESTION DES BIENS INDIVIS DES COMMUNES

Depuis 18/09/1996

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BELLES-FONTAINES

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCHATON

Capital

Effectif

SYND INTER COM FOREST ATHESANS SENARGENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENARGENT-MIGNAFANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ATHESANS ETROITEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ATHESANS-ETROITEFONTAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GOUHENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOUHENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOIMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOIMAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PONT SUR L OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT SUR L'OGNON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT SULPICE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SULPICE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BELLES-FONTAINES

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCHATON

Capital

Effectif