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Régime vieillesse ne dépendant pas du régime général de la Sécurité Sociale • Créée le 01/01/1900
Activité
Activités générales de sécurité sociale
Lieu
Chatel-De-Joux
Capital
N/A
Effectif
21
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 27/09/1994
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Saffloz
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/04/2007
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Doucier
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/03/1966
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Soucia
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 28/02/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bonlieu
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 11/10/2010
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
03
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 30/08/1996
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pont-De-Poitte
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1953
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Doucier
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/04/2007
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Doucier
Capital
N/A
Effectif
02
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Saint-Maurice-Crillat
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 07/06/1988
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Le Frasnois
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1973
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saint-Maurice-Crillat
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Le Frasnois
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Hautecour
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saffloz
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pont-De-Poitte
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saint-Maurice-Crillat
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chatel-De-Joux
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chatillon
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Cogna
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Denezieres
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Thoiria
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vertamboz
Capital
N/A
Effectif
01
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Doucier
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN