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Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Cogna
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Doucier
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Le Frasnois
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Le Frasnois
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bonlieu
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Le Frasnois
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Etival
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saugeot
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Soucia
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Uxelles
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vertamboz
Capital
N/A
Effectif
01
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Doucier
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bonlieu
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bonlieu
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Menetrux-En-Joux
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Charcier
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Hautecour
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Songeson
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Thoiria
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Uxelles
Capital
N/A
Effectif
01
Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes • Créée le 31/08/2010
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 28/02/1970
Activité
Administration publique générale
Lieu
Soucia
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Doucier
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Clairvaux-Les-Lacs
Capital
N/A
Effectif
12