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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/09/1953
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pompierre-Sur-Doubs
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 09/01/1961
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/09/1953
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Saint-Georges-Armont
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 09/01/1961
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Branne
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Fontenelle-Montby
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1985
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Fontaine-Les-Clerval
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Uzelle
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/09/1953
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
L'Hopital-Saint-Lieffroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/09/1953
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/2009
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/2010
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
22
Syndicat mixte fermé • Créée le 12/07/1999
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 17/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
21
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
21
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
21
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Abbenans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Abbenans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Branne
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Abbenans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Roche-Les-Clerval
Capital
N/A
Effectif
01
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Anteuil
Capital
N/A
Effectif
03
Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1973
Activité
Administration publique générale
Lieu
Anteuil
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pompierre-Sur-Doubs
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Uzelle
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 25/08/1999
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Anteuil
Capital
N/A
Effectif
03
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pays-De-Clerval
Capital
N/A
Effectif
03