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SYNDICAT DES EAUX DE CLERVAL

Depuis 18/09/1953

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

POMPIERRE-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE CLERVAL

Depuis 09/01/1961

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX DE CLERVAL

Depuis 18/09/1953

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-GEORGES-ARMONT

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE CLERVAL

Depuis 09/01/1961

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BRANNE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D UZELLE FONTENELLE MONTBY GONDENANS MONTBY VIETHOREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FONTENELLE-MONTBY

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX DE CLERVAL

Depuis 18/09/1953

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX DE CLERVAL

Depuis 18/09/1953

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

L'HOPITAL-SAINT-LIEFFROY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CLERVAL

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FONTAINE-LES-CLERVAL

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE D UZELLE FONTENELLE MONTBY GONDENANS MONTBY VIETHOREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

UZELLE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

22

SYND MIXTE POUR LE PAYS DU DOUBS CENTRAL

Depuis 12/07/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE MAIRIE DE CLERVAL

Depuis 17/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BRANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRANNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ABBENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABBENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ABBENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABBENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ABBENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABBENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROCHE-LES-CLERVAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHE-LES-CLERVAL

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'UZELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UZELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ANTEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANTEUIL

Capital

Effectif

03

COMMUNE ASSOCIEE GLAINANS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANTEUIL

Capital

Effectif

COMMUNE DE POMPIERRE SUR DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POMPIERRE-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CLERVAL

Depuis 26/02/2009

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAYS DE CLERVAL

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAYS-DE-CLERVAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE FONTENELLE MONTBY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENELLE-MONTBY

Capital

Effectif

02