Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BYANS-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRANDFONTAINE

Capital

Effectif

NN

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BYANS-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

01

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUSY

Capital

Effectif

NN

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTFERRAND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

NN

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

NN

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

02

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VORGES-LES-PINS

Capital

Effectif

01

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUSY

Capital

Effectif

NN

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BYANS-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHEMAUDIN ET VAUX

Capital

Effectif

NN

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABBANS-DESSOUS

Capital

Effectif

01

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VORGES-LES-PINS

Capital

Effectif

01

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

03

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THORAISE

Capital

Effectif

01

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

03

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

03

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFERRAND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

12

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

NN

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMAUDIN ET VAUX

Capital

Effectif

12

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMAUDIN ET VAUX

Capital

Effectif

12

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANCENAY

Capital

Effectif

01

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSY

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSY

Capital

Effectif

11

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BYANS-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

02