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SYNDICAT SCOLAIRE BYANS-VILLARS ABBANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BYANS-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

02

SI ADDUCTION D'EAU GRANDFONTAINE...

Depuis 11/05/1954

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRANDFONTAINE

Capital

Effectif

OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES

Depuis 15/10/1970

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUSY

Capital

Effectif

SYND INTER COM ADDUC EAU BYANS SUR DOUBS

Depuis 26/07/1946

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BYANS-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

01

SI ADDUCTION D'EAU GRANDFONTAINE...

Depuis 11/05/1954

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTFERRAND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

SYNDICAT SCOLAIRE BYANS-VILLARS ABBANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BYANS-SUR-DOUBS

Capital

Effectif

02

OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES

Depuis 15/10/1970

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS

Depuis 07/07/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

02

SI REGROUP PEDAG BUSY VORGES LES PINS

Depuis 05/09/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VORGES-LES-PINS

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM ASSAINISSEMENT MOULINOT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BUSY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE INDUSTRIELLE BESANCON OUEST

Depuis 10/02/1992

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHEMAUDIN ET VAUX

Capital

Effectif

COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ABBANS DESSOUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABBANS-DESSOUS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE THORAISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THORAISE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VORGES LES PINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VORGES-LES-PINS

Capital

Effectif

01

SIVOM DE BOUSSIERES

Depuis 05/11/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTFERRAND LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTFERRAND-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROUTELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSELLE-ROUTELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BUSY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VORGES LES PINS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BUSY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ABBANS DESSOUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABBANS-DESSOUS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TORPES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORPES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMAUDIN ET VAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEMAUDIN ET VAUX

Capital

Effectif

12

SIVOM DE BOUSSIERES

Depuis 05/11/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSIERES

Capital

Effectif

11

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