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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 05/07/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Lanthenans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1957
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Accolans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 25/01/2002
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Onans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 25/01/2002
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Faimbe
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1957
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Geney
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 12/07/1999
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
L'Isle-Sur-Le-Doubs
Capital
N/A
Effectif
NN
Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2013
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Appenans
Capital
N/A
Effectif
51
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
L'Isle-Sur-Le-Doubs
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 12/02/1991
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Lanthenans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 12/07/1999
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
L'Isle-Sur-Le-Doubs
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Pretiere
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Onans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rang
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Appenans
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sourans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mancenans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mancenans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sourans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Soye
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Faimbe
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mancenans
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 22/05/1989
Activité
Administration publique générale
Lieu
L'Isle-Sur-Le-Doubs
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Appenans
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Gemonval
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sourans
Capital
N/A
Effectif
02
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
L'Isle-Sur-Le-Doubs
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Blussans
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bournois
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bournois
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Faimbe
Capital
N/A
Effectif
02