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96 Résultats :

COMMUNE DE GENEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LANTHENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTHENANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MANCENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANCENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEUTAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEUTAL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ONANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ONANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ONANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ONANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOYE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOYE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'APPENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

APPENANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BLUSSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLUSSANS

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE BEUTAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEUTAL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HYEMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYEMONDANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARVELISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARVELISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MEDIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RANG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANG

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BRETIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GEMONVAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMONVAL

Capital

Effectif

02

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BRETIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MANCENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANCENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RANG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANG

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOURANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOURANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOYE

Capital

Effectif

01