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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 08/09/2005
Activité
Services du feu et de secours
Lieu
Pagny-Le-Chateau
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 29/04/2004
Activité
Services du feu et de secours
Lieu
Bonnencontre
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 15/07/2002
Activité
Services du feu et de secours
Lieu
Corberon
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/10/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pagny-Le-Chateau
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/10/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pagny-Le-Chateau
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 21/05/2002
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 23/05/2002
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Corgengoux
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/02/1998
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pouilly-Sur-Saone
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/10/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pagny-La-Ville
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/10/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pagny-La-Ville
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/10/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Lechatelet
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 13/10/2006
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Pagny-Le-Chateau
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Tichey
Capital
N/A
Effectif
NN
Association déclarée • Créée le 01/02/1991
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
11
Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2013
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
51
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/01/2018
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Lanthes
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chamblanc
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Tichey
Capital
N/A
Effectif
01
Communauté de communes • Créée le 01/01/2005
Activité
Administration publique générale
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
22
Communauté de communes • Créée le 01/01/2005
Activité
Administration publique générale
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
22
Communauté de communes • Créée le 01/01/2005
Activité
Administration publique générale
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
22
Communauté de communes • Créée le 01/01/2005
Activité
Administration publique générale
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
22
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Broin
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Glanon
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Pouilly-Sur-Saone
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Trugny
Capital
N/A
Effectif
02
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Seurre
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bonnencontre
Capital
N/A
Effectif
03