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SI INCENDIE ET SECOURS DE PAGNY

Depuis 08/09/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

PAGNY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

SYND INTERCOM INCENDIE SECOURS CORBERON CORGENGOUX

Depuis 15/07/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

CORBERON

Capital

Effectif

SI INCENDIE SECOURS BRON ET BONNENCONTRE

Depuis 29/04/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

BONNENCONTRE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET

Depuis 13/10/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAGNY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

03

SYND INTERC DU PLU DE LACHAMPAGNY

Depuis 21/05/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET

Depuis 13/10/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAGNY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

03

SIVOS DE POUILLY SUR SAONE

Depuis 18/02/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

POUILLY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE CORBERON CORGENGOUX MARIGNY

Depuis 23/05/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORGENGOUX

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET

Depuis 13/10/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAGNY-LA-VILLE

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET

Depuis 13/10/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAGNY-LA-VILLE

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET

Depuis 13/10/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LECHATELET

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE PAGNY LA VILLE PAGNY LE CHATEAU LABRUYERE ET LECHATELET

Depuis 13/10/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PAGNY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

03

SYNDICAT D ELECTRIFICATION DE TICHEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TICHEY

Capital

Effectif

MISSION LOCALE RURALE DE BEAUNE

Depuis 01/02/1991

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

12

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

51

SI DES AFFLUENTS RIVE GAUCHE DE LA SAONE

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

01

CC RIVES DE SAONE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

22

CC RIVES DE SAONE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

22

CC RIVES DE SAONE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LANTHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTHES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMBLANC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBLANC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TICHEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TICHEY

Capital

Effectif

01

CC RIVES DE SAONE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BROIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GLANON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GLANON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE POUILLY SUR SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLY-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SEURRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEURRE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE TRUGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRUGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BROIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CORBERON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBERON

Capital

Effectif

03