Trier par :

En activité

57 Résultats :

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU RPI DE FRONTENARD, MONT-LES-SEURRE, NAVILLY ET PONTOUX

Depuis 18/10/1989

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NAVILLY

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE POURLANS CLUX LA VILLENEUVE LONGEPIERRE

Depuis 06/09/1988

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

POURLANS

Capital

Effectif

03

SIVU DES EAUX REGION VERDUN SUR DOUBS

Depuis 14/01/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NAVILLY

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE POURLANS CLUX LA VILLENEUVE LONGEPIERRE

Depuis 06/09/1988

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLUX-VILLENEUVE

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PIERRE-DE-BRESSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CLUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLUX-VILLENEUVE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PONTOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLUX-VILLENEUVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLUX-VILLENEUVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BEAUVERNOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUVERNOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRETTERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRETTERANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PIERRE-DE-BRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRE-DE-BRESSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE POURLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POURLANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POURLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POURLANS

Capital

Effectif

02

SYND INTER COMM DEFENSE INCENDIE NAVILLY

Depuis 21/08/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAVILLY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLUX-VILLENEUVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA VILLENEUVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLUX-VILLENEUVE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PIERRE-DE-BRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRE-DE-BRESSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PONTOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PIERRE-DE-BRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRE-DE-BRESSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRONTENARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRONTENARD

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NAVILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAVILLY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE POURLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POURLANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARETTE VARENNES

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARETTE-VARENNES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELLEVESVRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEVESVRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELLEVESVRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEVESVRE

Capital

Effectif

02

CC BRESSE NORD INTERCOM'

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERRE-DE-BRESSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELLEVESVRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELLEVESVRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRETTERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRETTERANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOUTHIER-EN-BRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUTHIER-EN-BRESSE

Capital

Effectif

03