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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE D'EAU DES DAMES JACQUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CEMBOING

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM EAUX DU HAUT DU POMMIER

Depuis 19/10/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VOUGECOURT

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM POUR ALIME EN EAU POTABLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLARS-LE-PAUTEL

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA GESTION ET LE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DU SECTEUR DE CORRE

Depuis 23/08/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORRE

Capital

Effectif

03

SYND INTERCOM ELECT RUR RAY-CENDRECOURT

Depuis 03/09/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

JUSSEY

Capital

Effectif

SYND INTER COM POUR ALIME EN EAU POTAB M

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BOUSSERAUCOURT

Capital

Effectif

NN

SYNDICAT SCOLAIRE DU SECTEUR DE JUSSEY

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

JUSSEY

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM EAUX GEVIGNEY-ET-MERCEY

Depuis 01/01/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GEVIGNEY-ET-MERCEY

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA GESTION ET LE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DU SECTEUR DE CORRE

Depuis 23/08/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORRE

Capital

Effectif

03

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORRE

Capital

Effectif

51

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

JUSSEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOURBEVELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURBEVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAUVIREY LE VIEIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIREY-LE-VIEIL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CORRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOURBEVELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURBEVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTUREUX LES BAULAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTUREUX-LES-BAULAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RAINCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAINCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNOIS SUR MANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOIS-SUR-MANCE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNOIS SUR MANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOIS-SUR-MANCE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM COMINFO 4

Depuis 04/12/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-LE-PAUTEL

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS JUSSEEN

Depuis 30/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUSSEY

Capital

Effectif

COMMUNE D AUGICOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUGICOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D AUGICOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUGICOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUVIREY LE CHATEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUVIREY-LE-CHATEL

Capital

Effectif

01

COMMUNE ASSOCIEE DE GESINCOURT

Depuis 24/04/1964

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

ABONCOURT-GESINCOURT

Capital

Effectif

COMMUNE D'ORMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORMOY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ORMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORMOY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUFFIGNECOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUFFIGNECOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CEMBOING

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CEMBOING

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GEVIGNEY ET MERCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVIGNEY-ET-MERCEY

Capital

Effectif

02