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86 Résultats :

COMMUNE DE VELLEMINFROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEMINFROY

Capital

Effectif

02

COMMUNE VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT D'EAU DE LA SOURCE DE LA GRANDE FIN

Depuis 01/07/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

COMMUNE DE LIEVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIEVANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MOLLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLLANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MOLLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLLANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAROGNE

Capital

Effectif

01

CC DU TRIANGLE VERT

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

12

CC DU TRIANGLE VERT

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DE LA HAUTE-SAONE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

COMMUNE DE CALMOUTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALMOUTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GENEVREUILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENEVREUILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAILLERONCOURT CHARETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAILLERONCOURT-CHARETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAILLERONCOURT CHARETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAILLERONCOURT-CHARETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAROGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAROGNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA CREUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CREUSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GENEVREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENEVREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAILLERONCOURT CHARETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAILLERONCOURT-CHARETTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POMOY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VELLEFRIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEFRIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Capital

Effectif

01

COMMUNE VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE

Capital

Effectif

01