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181 Résultats :

COMMUNE D'AULX-LES-CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULX-LES-CROMARY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BEAUMOTTE-AUBERTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMOTTE-AUBERTANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOULOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOULOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOURGUIGNON LES LA CHARITE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TRAITIEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAITIEFONTAINE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TRESILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRESILLEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'AULX-LES-CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AULX-LES-CROMARY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BEAUMOTTE-AUBERTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMOTTE-AUBERTANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOURGUIGNON LES LA CHARITE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUX LA LOTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LA-LOTIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DES FONTENIS

Depuis 31/12/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE HYET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE QUENOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUENOCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BEAUMOTTE-AUBERTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMOTTE-AUBERTANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUTHIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUTHIERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAUX LA LOTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LA-LOTIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CORDONNET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORDONNET

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CORDONNET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORDONNET

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONDREMAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONDREMAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRANDVELLE ET LE PERRENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GRANDVELLE ET LE PERRENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAIZIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA MALACHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA MALACHERE

Capital

Effectif

02