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COMMUNE DE RECOLOGNE LES RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE-LES-RIOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TRAITIEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAITIEFONTAINE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VANDELANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANDELANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS BOUTON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-BOUTON

Capital

Effectif

01

DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

42

SYND INTERCOMMUNAL DE BEAUMOTTE-CIREY

Depuis 01/01/2023

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMOTTE-AUBERTANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE DEPREMIERE INTERVENTION DE CIREY VANDELANS

Depuis 14/04/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA BARRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BARRE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LIEFFRANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIEFFRANS

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE MAIZIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PENNESIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNESIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE QUENOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUENOCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SORANS LES BREUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SORANS-LES-BREUREY

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE VANDELANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANDELANS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNE D'AUTHOISON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTHOISON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUX LA LOTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LA-LOTIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONDREMAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONDREMAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRANDVELLE ET LE PERRENOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVELLE-ET-LE-PERRENOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HYET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NEUVELLE LES CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVELLE-LES-CROMARY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NEUVELLE LES CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVELLE-LES-CROMARY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PERROUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERROUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TRAITIEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAITIEFONTAINE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

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