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COMMUNE DE LA MALACHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA MALACHERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTARLOT-LES-RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTARLOT-LES-RIOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTARLOT-LES-RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTARLOT-LES-RIOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NEUVELLE LES CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVELLE-LES-CROMARY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NEUVELLE LES CROMARY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVELLE-LES-CROMARY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PERROUSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERROUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VANDELANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANDELANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BUTHIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUTHIERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAUX LA LOTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUX-LA-LOTIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAIZIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PENNESIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNESIERES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RECOLOGNE LES RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE-LES-RIOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RECOLOGNE LES RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE-LES-RIOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

12

SI POUR ENTRETIEN VOIRIE ET BATIMENTS

Depuis 01/08/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

PENNESIERES

Capital

Effectif

01

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 21/07/1986

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CIREY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIOZ

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BEAUMOTTE-AUBERTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMOTTE-AUBERTANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOULT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMBORNAY LES BELLEVAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA MALACHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA MALACHERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTARLOT-LES-RIOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTARLOT-LES-RIOZ

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RUHANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUHANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VORAY SUR OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VORAY-SUR-L'OGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE QUENOCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

QUENOCHE

Capital

Effectif

01

SIVOM DE LA ROMAINE

Depuis 01/01/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAIZIERES

Capital

Effectif

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