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SYNDICAT DU PORT DE PLAISANCE DE FOLEUX

Depuis 01/01/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

SI ECOLES ARZAL - MARZAN

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARZAN

Capital

Effectif

03

EAUX ET VILAINE - ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VILAINE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ELECTRIFICATION DE LA ROCHE-BERNARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ELECTRIFICATION DE LA ROCHE-BERNARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARZAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARZAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE PEAULE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEAULE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA ROCHE BERNARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT DOLAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT DOLAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DOLAY

Capital

Effectif

12

SIVU DU PAYS DE LA ROCHE-BERNARD

Depuis 18/04/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FEREL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FEREL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

SIVU DU PAYS DE LA ROCHE-BERNARD

Depuis 18/04/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

SIVU DU PAYS DE LA ROCHE-BERNARD

Depuis 18/04/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA ROCHE BERNARD

Depuis 23/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA ROCHE BERNARD

Depuis 23/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE FEREL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FEREL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FEREL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FEREL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MARZAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARZAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE NIVILLAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVILLAC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE PEAULE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PEAULE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA ROCHE BERNARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHE-BERNARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT DOLAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DOLAY

Capital

Effectif

12

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