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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/03/1997
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bonnefontaine
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1971
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/06/2000
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Colonne
Capital
N/A
Effectif
11
Groupement d'intérêt public (GIP) • Créée le 13/05/2011
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/03/1997
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Le Fied
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/03/1997
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Le Fied
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/06/2000
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Colonne
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/06/2000
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Colonne
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 21/01/1955
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Montholier
Capital
N/A
Effectif
01
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/1985
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
41
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/1985
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
41
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1971
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 26/03/1997
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Le Fied
Capital
N/A
Effectif
NN
Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2007
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
32
Syndicat mixte ouvert • Créée le 31/12/2002
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte ouvert • Créée le 31/12/2002
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 16/03/2006
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
41
Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2007
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
32
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/09/1972
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Colonne
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
32
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Fay-En-Montagne
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Fay-En-Montagne
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Le Fied
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
21
Communauté de communes • Créée le 01/01/1996
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bonnefontaine
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1998
Activité
Administration publique générale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2025
Activité
Administration publique générale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2025
Activité
Administration publique générale
Lieu
Poligny
Capital
N/A
Effectif
NN