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152 Résultats :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PREMIER PLATEAU

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BERSAILLIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERSAILLIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE D AUMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PLASNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLASNE

Capital

Effectif

02

CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

31

CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

31

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES JURA

Depuis 31/03/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PREMIER PLATEAU

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES COMTE DE GRIMONT POLIGNY

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES COMTE DE GRIMONT POLIGNY

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUVILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUVILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COLONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLONNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMOLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMOLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D OUSSIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUSSIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BRAINANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRAINANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE LE BOUCHAUD

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERSAILLIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUVILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUVILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUVILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUVILLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUSSENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUSSENANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE COLONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLONNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GROZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROZON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE POLIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE TOURMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PREMIER PLATEAU

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PREMIER PLATEAU

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE POLIGNY

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLIGNY

Capital

Effectif

SIVOS DU PREMIER PLATEAU

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FIED

Capital

Effectif

COMMUNE D AUMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D AUMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BESAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESAIN

Capital

Effectif

02