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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 28/03/1990
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Arsure-Arsurette
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 28/02/1997
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Censeau
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bief-Du-Fourg
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 14/09/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 17/07/2003
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bief-Du-Fourg
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Cerniebaud
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Cuvier
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Onglieres
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Fraroz
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Cuvier
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Latette
Capital
N/A
Effectif
01
Communauté de communes • Créée le 27/12/2001
Activité
Administration publique générale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 27/12/2001
Activité
Administration publique générale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mignovillard
Capital
N/A
Effectif
11
Communauté de communes • Créée le 27/12/2001
Activité
Administration publique générale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Censeau
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Censeau
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Censeau
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mignovillard
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mieges
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
La Latette
Capital
N/A
Effectif
01
Communauté de communes • Créée le 27/12/2001
Activité
Administration publique générale
Lieu
Nozeroy
Capital
N/A
Effectif
NN