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SIVOS DE LA BAROCHE

Depuis 28/03/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ARSURE-ARSURETTE

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM MATERNEL PRIM FORET JOUX

Depuis 28/02/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CENSEAU

Capital

Effectif

02

SYND INTER COM EAUX BIEF FOURG PETIT VIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BIEF-DU-FOURG

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE JOUX

Depuis 14/09/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

SIVOS PRIMAIRE DU SECTEUR DE NOZEROY

Depuis 17/07/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT ET D AMENAGEMENT DU PAYS DE NOZEROY ET DES PLANCHES EN MONTAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT ET D AMENAGEMENT DU PAYS DE NOZEROY ET DES PLANCHES EN MONTAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT ET D AMENAGEMENT DU PAYS DE NOZEROY ET DES PLANCHES EN MONTAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT ET D AMENAGEMENT DU PAYS DE NOZEROY ET DES PLANCHES EN MONTAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE DEVELOPPEMENT ET D AMENAGEMENT DU PAYS DE NOZEROY ET DES PLANCHES EN MONTAGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MIGNOVILLARD

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIGNOVILLARD

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BIEF-DU-FOURG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIEF-DU-FOURG

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUVIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUVIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUVIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRAROZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAROZ

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA LATETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LATETTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ONGLIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ONGLIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CERNIEBAUD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERNIEBAUD

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE NOZEROY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE NOZEROY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU JURA

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CENSEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENSEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CENSEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENSEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CENSEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CENSEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA LATETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LATETTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MIGNOVILLARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIGNOVILLARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOLPRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIEGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE NOZEROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE NOZEROY

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOZEROY

Capital

Effectif

COMMUNE D ARSURE ARSURETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARSURE-ARSURETTE

Capital

Effectif

03

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