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Autre personne morale de droit privé • Créée le 01/01/1900
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Arlay
Capital
N/A
Effectif
12
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1963
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
01
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/1985
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
41
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/04/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Arlay
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/1985
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
41
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Nance
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 12/10/1992
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Commenailles
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/04/1962
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Arlay
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1963
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1972
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 07/09/1989
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Desnes
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 15/04/1964
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte fermé • Créée le 13/05/1988
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Desnes
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 15/04/1964
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
12
Département • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
42
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Arlay
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Commenailles
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Cosges
Capital
N/A
Effectif
03
Communauté de communes • Créée le 01/01/2011
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Commenailles
Capital
N/A
Effectif
22
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
22
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016
Activité
Administration publique générale
Lieu
Arlay
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Arlay
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/1995
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 01/01/2017
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bletterans
Capital
N/A
Effectif
22
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Les Repots
Capital
N/A
Effectif
02