Trier par :

En activité

114 Résultats :

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

22

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

22

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT GERMAIN LES ARLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLAY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA BLETTERANOISE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA BLETTERANOISE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMMENAILLES

Capital

Effectif

22

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE ARLAY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLAY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA BLETTERANOISE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA BLETTERANOISE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BLETTERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DESNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DESNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LARNAUD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARNAUD

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RELANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RELANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RUFFEY SUR SEILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

11

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

22

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

22

CC BRESSE HAUTE SEILLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE ARLAY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARLAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BLETTERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RUFFEY SUR SEILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLEVIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEVIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BLETTERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES LA BLETTERANOISE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BLETTERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLETTERANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DESNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DESNES

Capital

Effectif

11