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ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES RADIOAMATEURS AU SERVICE DE LA SECURITE CIVILE DU DOUBS (ADRASEC 25)

Depuis 12/03/1985

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif

SYNDICAT DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE

Depuis 25/10/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM VOC SCO AUXON-DESSOUS

Depuis 12/02/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

SYNDICAT DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

03

SIVOM DE LA VALLEE

Depuis 12/07/1966

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONCEY

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOM VOC SCO AUXON-DESSOUS

Depuis 12/02/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

SYNDICAT DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE

Depuis 25/10/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

SIVOM DE LA VALLEE

Depuis 12/07/1966

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PALISE

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIRE ET SPORTIVE COLLEGE CHATILLON LE DUC

Depuis 16/12/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHATILLON-LE-DUC

Capital

Effectif

SYNDICAT DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE

Depuis 25/10/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BONNAY

Capital

Effectif

SYND INTER COM SCOLAIRE DE MONCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONCEY

Capital

Effectif

SYNDICAT DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE

Depuis 25/10/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE COORDINATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DE LA GARE DE BESANCON FRANCHE-COMTE TGV

Depuis 29/04/2013

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNAY

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM AUXON CHATILLON LE DUC

Depuis 30/09/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LE-DUC

Capital

Effectif

SYND INTERCOM AUXON CHATILLON LE DUC

Depuis 30/09/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNE DE MEREY VIEILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEREY-VIEILLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHATILLON LE DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AUXON DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUXON DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHATILLON LE DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEY

Capital

Effectif

03

COMMISSION SYNDICALE ENTRE COMMUNES DE MONCEY PALISE THUREY LE MONT ET AULX LES CROMARY GESTION BIENS PAROISSIAU

Depuis 08/06/2010

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES AUXONS

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

12

SYNDICAT DES BIENS PAROISSIAUX INDIVIS DE VIEILLEY ET MEREY-VIEILLEY

Depuis 18/09/2024

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES AUXONS

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VIEILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES AUXONS

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

12

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