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89 Résultats :

COMMUNE DE THUREY LE MONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THUREY-LE-MONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE THUREY LE MONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THUREY-LE-MONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AUXON DESSOUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE DEVECEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES AUXONS

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE LA DAME BLANCHE

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PALISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PALISE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PALISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PALISE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSSEY SUR L'OGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VENISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENISE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TALLENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TALLENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIEILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VALLEROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLEROY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VIEILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEILLEY

Capital

Effectif

11

CC DAME BLANCHE ET BUSSIERE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUXON DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

CC DAME BLANCHE ET BUSSIERE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VALLEROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLEROY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSSEY SUR L'OGNON

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'AUXON DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VALLEROY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLEROY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES AUXONS

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES AUXONS

Capital

Effectif

12

SYND INTERCOM AUXON CHATILLON LE DUC

Depuis 30/09/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE LA DAME BLANCHE

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE LA DAME BLANCHE

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE LA DAME BLANCHE

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEVECEY

Capital

Effectif