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COMMUNE DE TROUVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROUVANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUSE ET ADRISANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSE ET ADRISANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUBRIAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUBRIAL

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE ROUGEMONT

Depuis 17/11/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

SIVOM DU VALLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESANDANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TOURNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOURNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROUGEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'AVILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVILLEY

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

COMMUNE D'AVILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVILLEY

Capital

Effectif

01

SIVOM DU VALLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

HUANNE-MONTMARTIN

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE ROUGEMONT

Depuis 17/11/2000

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

SYND INTERCOM COMMUNES FORESTIERES SECTEUR ROUGEMONT

Depuis 02/12/1966

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

COMMUNE D'AVILLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVILLEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MESANDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESANDANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MESANDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESANDANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTUSSAINT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTUSSAINT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTUSSAINT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTUSSAINT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROMAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROMAIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROUGEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GOUHELANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOUHELANS

Capital

Effectif

01

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