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Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Tallans
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Tournans
Capital
N/A
Effectif
01
Communauté de communes • Créée le 17/11/2000
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougemont
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Huanne-Montmartin
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Avilley
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Avilley
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Gouhelans
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mesandans
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mesandans
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Montussaint
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Montussaint
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Romain
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougemont
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 02/12/1966
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougemont
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 17/11/2000
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougemont
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougemont
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Avilley
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougemont
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Tournans
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mesandans
Capital
N/A
Effectif
01
Communauté de communes • Créée le 17/11/2000
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougemont
Capital
N/A
Effectif
NN