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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BLAFOND-JOLOIN

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

RIGNOSOT

Capital

Effectif

SYNDICAT D ETUDES DE L EST BISONTIN

Depuis 20/08/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT D ETUDES DE L EST BISONTIN

Depuis 20/08/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DES EAUX DE SAINT HILAIRE

Depuis 17/08/1942

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX BLARIANS- GERMONDANS

Depuis 08/07/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GERMONDANS

Capital

Effectif

SYND INTER COM VOCAT UNIQUE DE COMBOTTES

Depuis 20/08/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

L'ECOUVOTTE

Capital

Effectif

SYND INTER COM BUREAU AIDE SOCIALE

Depuis 29/11/1955

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE JOLOIN

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OLLANS

Capital

Effectif

SYND INTER COM ADDUC EAU MARCH BRAILLANS

Depuis 15/10/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

SYNDICAT D ETUDES DE L EST BISONTIN

Depuis 20/08/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM VOCAT UNIQUE DE COMBOTTES

Depuis 20/08/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BRECONCHAUX

Capital

Effectif

SYND INTER COM GESTION DU CES DE ROULANS

Depuis 12/09/1961

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

SYND INTER COM VOCAT UNIQUE DE COMBOTTES

Depuis 20/08/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

SYND INTER COM DE LA SOURCE DE BLAFOND

Depuis 06/01/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA TOUR-DE-SCAY

Capital

Effectif

SYND INTER COM GESTION BATIM ADMINISTRAT

Depuis 03/05/1954

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ROULANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAUDEFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE OUGNEY DOUVOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUGNEY-DOUVOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARCHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPOUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHATILLON GUYOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-GUYOTTE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIGNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROUGEMONTOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEMONTOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VENNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENNANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA TOUR DE SCAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA TOUR-DE-SCAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS GRELOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-GRELOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAMPOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPOUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CORCELLE MIESLOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLE-MIESLOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CORCELLE MIESLOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLE-MIESLOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE POULIGNEY-LUSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POULIGNEY-LUSANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE POULIGNEY-LUSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POULIGNEY-LUSANS

Capital

Effectif

11

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