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SYND INTERCOM VOCAT SCOLAI MAMIROLLE-LA CHEVILLOTTE-LE GRATTERIS

Depuis 06/07/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

02

SI SCOLAIRE HOPITAL DU GROSBOIS..

Depuis 17/05/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Capital

Effectif

SIVU DU RPI DE MEREY-SOUS-MONTROND, MONTROND-LE-CHATEAU - VILLERS-SOUS-MONTROND

Depuis 05/10/1977

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES MONTS-RONDS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TARCENAY-FOUCHERANS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TARCENAY-FOUCHERANS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CHEVILLOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHEVILLOTTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TREPOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREPOT

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL EDUCATION 2000

Depuis 25/05/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TARCENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE TREPOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREPOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA CHEVILLOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHEVILLOTTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FOUCHERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE GRATTERIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE GRATTERIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE GRATTERIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE GRATTERIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TARCENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MALBRANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBRANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES MONTS-RONDS

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MONTS-RONDS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE GRATTERIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE GRATTERIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE L'HOPITAL DU GROSBOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE L'HOPITAL DU GROSBOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE L'HOPITAL DU GROSBOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MONTS-RONDS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MONTS-RONDS

Capital

Effectif