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COMMUNE DE MALBRANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBRANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES MONTS-RONDS

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MONTS-RONDS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FOUCHERANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE L'HOPITAL DU GROSBOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MONTS-RONDS

Capital

Effectif

COMMUNE DE TARCENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE TARCENAY-FOUCHERANS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TARCENAY-FOUCHERANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAMIROLLE

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAMIROLLE

Capital

Effectif