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SI DE LA GENDARMERIE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 22/05/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRETIGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE HYEMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYEMONDANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ETRAPPE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETRAPPE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HYEMONDANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYEMONDANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ONANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ONANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA PRETIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PRETIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ISLES DU DOUBS

Depuis 01/04/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE RANG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANG

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE D'ACCOLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ACCOLANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BLUSSANGEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLUSSANGEAUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FAIMBE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAIMBE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MARVELISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARVELISE

Capital

Effectif

02

DEPARTEMENT DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ISLES DU DOUBS

Depuis 01/04/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEUTAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEUTAL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BLUSSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLUSSANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GENEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MEDIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEDIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ISLES DU DOUBS

Depuis 01/04/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DE L OPAH DE CLERVAL

Depuis 19/08/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE D'APPENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

APPENANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BLUSSANGEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLUSSANGEAUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BLUSSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLUSSANS

Capital

Effectif

02