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SIVU DU PRIEURE

Depuis 05/07/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LANTHENANS

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES ECOLES DE FAIMBE GEMONVAL GENEY ONANS MARVELISE

Depuis 25/01/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ONANS

Capital

Effectif

SYND INTER COM ADDUC EAU ABBAYE TROIS RO

Depuis 01/03/1957

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ACCOLANS

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DES ECOLES DE FAIMBE GEMONVAL GENEY ONANS MARVELISE

Depuis 25/01/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FAIMBE

Capital

Effectif

SYND INTER COM ADDUC EAU ABBAYE TROIS RO

Depuis 01/03/1957

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GENEY

Capital

Effectif

SYND MIXTE POUR LE PAYS DU DOUBS CENTRAL

Depuis 12/07/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

APPENANS

Capital

Effectif

51

SI POUR LE CIMETIERE DE LANTHENANS SOURANS

Depuis 12/02/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LANTHENANS

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

SYND MIXTE POUR LE PAYS DU DOUBS CENTRAL

Depuis 12/07/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA PRETIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA PRETIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RANG

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANG

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ONANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ONANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MANCENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANCENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MANCENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANCENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'APPENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

APPENANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOURANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOURANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOURANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOURANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'APPENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

APPENANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GEMONVAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMONVAL

Capital

Effectif

02

SI DE LA GENDARMERIE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 22/05/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MANCENANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANCENANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FAIMBE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAIMBE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOURANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOURANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOYE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BLUSSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLUSSANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOURNOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURNOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOURNOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURNOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

Capital

Effectif

21

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