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COMMUNE DE SILLEY BLEFOND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SILLEY-BLEFOND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERGRANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERGRANNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CUSANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSANCE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS

Capital

Effectif

01

COMMISSION SYNDICALE DES PLANCHOTTES

Depuis 04/04/2018

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSBOIS

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BRETIGNEY NOTRE DAME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETIGNEY-NOTRE-DAME

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GROSBOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSBOIS

Capital

Effectif

01

SYNDICAT POUR LA GESTION DES BIENS INDIVIS PAROISSIAUX FGS

Depuis 12/05/2023

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSBOIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTIVERNAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIVERNAGE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SECHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SECHIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PONT-LES-MOULINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-LES-MOULINS

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

41

COMMUNE ASSOCIEE BOIS LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYEVRE-PAROISSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUSANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSANCE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ESNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FOURBANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOURBANNE

Capital

Effectif

01

CC DU DOUBS BAUMOIS

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

51

CC DU DOUBS BAUMOIS

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

22

CC DU DOUBS BAUMOIS

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

22

CC DU DOUBS BAUMOIS

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'AUTECHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTECHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ESNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTENOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENOTTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LOMONT SUR CRETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOMONT-SUR-CRETE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LOMONT SUR CRETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOMONT-SUR-CRETE

Capital

Effectif

01

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