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SM DE L'ECHANGEUR DE AUTECHAUX - BAUME-LES-DAMES

Depuis 25/10/1995

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AUTECHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTECHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ESNANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESNANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE GUILLON LES BAINS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUILLON-LES-BAINS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RILLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RILLANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SECHIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SECHIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VOILLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOILLANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DES EAUX DU VAL DE CUSANCE

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOMONT-SUR-CRETE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE HYEVRE PAROISSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HYEVRE-PAROISSE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LUXIOL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUXIOL

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GROSBOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSBOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNE

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

41

CC DU DOUBS BAUMOIS

Depuis 27/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

22

SYND INTER COM LES PLANCHOTTES

Depuis 11/01/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSBOIS

Capital

Effectif

SM DE L'ECHANGEUR DE AUTECHAUX - BAUME-LES-DAMES

Depuis 25/10/1995

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUTECHAUX

Capital

Effectif

01

COMMISSION SYNDICALE DES PLANCHOTTES

Depuis 04/04/2018

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSBOIS

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUME-LES-DAMES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CUSANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSANCE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMMARTIN-LES-TEMPLIERS

Capital

Effectif

01

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