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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 06/08/2004
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Dree
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 23/05/2001
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Blaisy-Bas
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 06/08/2004
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 01/01/2006
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Mesmont
Capital
N/A
Effectif
41
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Mesmont
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 24/12/2002
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 24/12/2002
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Verrey-Sous-Dree
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saint-Mesmin
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Savigny-Sous-Malain
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Blaisy-Bas
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Blaisy-Bas
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bussy-La-Pesle
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Savigny-Sous-Malain
Capital
N/A
Effectif
01
Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes • Créée le 04/10/1983
Activité
Administration publique générale
Lieu
Panges
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Blaisy-Bas
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Grosbois-En-Montagne
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Saint-Mesmin
Capital
N/A
Effectif
01
Communauté de communes • Créée le 24/12/2002
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
NN
Communauté de communes • Créée le 24/12/2002
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sombernon
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vieilmoulin
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mesmont
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Chevannay
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Mesmont
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Montoillot
Capital
N/A
Effectif
01