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SIVOS EUGENE SPULLER

Depuis 06/08/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

02

SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU DE DREE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DREE

Capital

Effectif

SIVOS DE LA VALLEE DE L'OZE

Depuis 23/05/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BLAISY-BAS

Capital

Effectif

02

SIVOS EUGENE SPULLER

Depuis 06/08/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM ELECTRIFICATION SOMBERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MESMONT

Capital

Effectif

41

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MESMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS

Depuis 24/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS

Depuis 24/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT MESMIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MESMIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERREY SOUS DREE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERREY-SOUS-DREE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAVIGNY SOUS MALAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-SOUS-MALAIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BLAISY-BAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLAISY-BAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BLAISY-BAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLAISY-BAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SOMBERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOMBERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BUSSY LA PESLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSY-LA-PESLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAVIGNY SOUS MALAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-SOUS-MALAIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MESMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESMONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VIEILMOULIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEILMOULIN

Capital

Effectif

01

COMMISSION SYNDICALE GESTION BIENS INDIVIS BAULME ET PANGES

Depuis 04/10/1983

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PANGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BLAISY-BAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLAISY-BAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GROBOIS EN MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSBOIS-EN-MONTAGNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT MESMIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MESMIN

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SOMBERNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS

Depuis 24/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS

Depuis 24/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

SIVOM DU CANTON DE SOMBERNON

Depuis 23/12/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS

Depuis 24/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOMBERNON

Capital

Effectif

COMMUNE DE BLAISY-BAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLAISY-BAS

Capital

Effectif

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