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SYND INTERCOMMUNAL DE L'ARNISON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LONGCHAMP

Capital

Effectif

SIVOS DE LA BANNIERE

Depuis 31/12/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TART

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE LA NORGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

SIVOS DE LA BANNIERE

Depuis 31/12/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TART

Capital

Effectif

11

SYNDICAT DE CURAGE DE L'OUCHE INFERIEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE LA NORGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

IZIER

Capital

Effectif

SIVOS DE LA BANNIERE

Depuis 31/12/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TART

Capital

Effectif

11

SIVOS DE PLUVET-SOIRANS-TRECLUN

Depuis 06/05/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SOIRANS

Capital

Effectif

02

SYND MIXTE DE LA TILLE PROFONDE

Depuis 02/07/1985

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

SYND INTERCOM AMENA ENTRETIEN TILLE INFE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

SYNDICAT DE CHARTE PLAINE ET SAONE

Depuis 20/01/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

AGRICULTEURS FRANCAIS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE : AFDI BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Depuis 09/10/1981

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BRETENIERE

Capital

Effectif

01

SIVU DE COLLONGES-ET-PREMIERES ET BEIRE-LE-FORT

Depuis 27/11/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

COLLONGES-ET-PREMIERES

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DE LA TILLE AVAL, DE LA NORGES ET DE L'ARNISON (SITNA)

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

IZIER

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT DE LA TILLE AVAL DE LA NORGES ET DE L ARNISON

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

IZIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE COLLONGES ET PREMIERES

Depuis 28/02/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLLONGES-ET-PREMIERES

Capital

Effectif

COMMUNE DE COLLONGES-ET-PREMIERES

Depuis 28/02/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLLONGES-ET-PREMIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LONGCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGCHAMP

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LONGEAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEAULT-PLUVAULT

Capital

Effectif

COMMUNE DE LONGECOURT-EN-PLAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGECOURT-EN-PLAINE

Capital

Effectif

11

COMMISSION SYNDICALE TART LE BAS ET HAUT

Depuis 17/07/2001

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TART

Capital

Effectif

COMMUNE DE BESSEY-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESSEY-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FAUVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUVERNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FAUVERNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FAUVERNEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'IZIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IZIER

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'IZIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IZIER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LONGCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGCHAMP

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TART-L'ABBAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TART

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DIJONNAISE

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENLIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE TART

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TART

Capital

Effectif

03

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