Société civile d'exploitation agricole • Créée le 06/10/2003 • 22 ans d'existence
Société civile d'exploitation agricole • Créée le 06/10/2003 • 22 ans
Activité
Exercice d'activités réputées agricoles ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
10 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
LE CLOS DE SAINTE TRINIDE est une société civile d'exploitation agricole immatriculée sous le SIREN 450 730 478, ayant son siège social à Sanary-Sur-Mer (83110). Son activité principale déclarée est exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'articlel 311-1 du code rural., code NAF/APE 01.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | LE CLOS DE SAINTE TRINIDE |
| SIREN | 450 730 478 |
| SIRET (siège) | 450 730 478 00010 |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| N° TVA intracommunautaire | FR00450730478 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 06/10/2003 |
| Capital social | 10 000,00 € |
| Greffe compétent | DRAGUIGNAN |
| N° RCS | 450730478 RCS DRAGUIGNAN |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZExercice d'activités réputées agricoles au sens de l'articleL 311-1 du Code Rural.
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
LE CLOS DE SAINTE TRINIDE | 450 730 478 00010 | Siège social | 06/10/2003 | Villa la PichotteChemin des Gros Pins | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Villa la Pichotte
Chemin des Gros Pins
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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