Groupement forestier • Créée le 10/07/1997 • 29 ans d'existence
Groupement forestier • Créée le 10/07/1997 • 29 ans
Activité
LA CONSTITUTION, L'AMELIORATION, L'EQUIP...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
233 856,79 €
Établissements
1 (1 actifs)
GROUPEMENT FORESTIER CCLY est une groupement forestier immatriculée sous le SIREN 412 993 990, ayant son siège social à Montigny-Les-Arsures (39600). Son activité principale déclarée est la constitution, l'amelioration, l'equipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires ou dependances inseparables, sur les terrains boises ou a boiser appartenant au groupement ou tous autres terrains qu'il pourrait acquerir., code NAF/APE 02.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GROUPEMENT FORESTIER CCLY |
| SIREN | 412 993 990 |
| SIRET (siège) | 412 993 990 00016 |
| Forme juridique | Groupement forestier |
| N° TVA intracommunautaire | FR12412993990 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/07/1997 |
| Capital social | 233 856,79 € |
| Greffe compétent | LONS-LE-SAUNIER |
| N° RCS | 412993990 RCS LONS-LE-SAUNIER |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
02.10ZLA CONSTITUTION, L'AMELIORATION, L'EQUIPEMENT, LA CONSERVATION OU LA GESTION D'UN OU PLUSIEURS MASSIFS FORESTIERS, AVEC LEURS ACCESSOIRES OU DEPENDANCES INSEPARABLES, SUR LES TERRAINS BOISES OU A BOISER APPARTENANT AU GROUPEMENT OU TOUS AUTRES TERRAINS QU'IL POURRAIT ACQUERIR.
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 02
Groupe: Groupe 02.1
Classe: Classe 02.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GROUPEMENT FORESTIER CCLY | 412 993 990 00016 | Siège social | 10/07/1997 | Rue du Chateau39600 Montigny-les-Arsures | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue du Chateau
39600 Montigny-les-Arsures
+ 4 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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