SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2001 • 24 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/09/2001 • 24 ans
Activité
Promotion immobilière de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
E. CUSENIER est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 438 887 515, ayant son siège social à Pontarlier (25300). Son activité principale déclarée est promotion immobilière de logements, code NAF/APE 41.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | E. CUSENIER |
| SIREN | 438 887 515 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 438 887 515 00023 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77438887515 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/2001 |
| Date de cessation | 30/09/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 438887515 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10APromotion immobilière de logements
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
E. CUSENIER | 438 887 515 00023 | Ancien siège fermé | 30/04/2009 | 11 Rue Querret25300 Pontarlier | Fermé |
E. CUSENIER | 438 887 515 00015 | Établissement fermé | 01/09/2001 | Maggimmo13 Rue Pierre Vernier | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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11 Rue Querret
25300 Pontarlier
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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