Entrepreneur individuel • Créée le 20/10/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 20/10/1992
Activité
Culture et production animale, chasse et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Daniel VALLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 785 509 324. Son activité principale déclarée est culture et production animale, chasse et services annexes, code NAF/APE 01.2A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel VALLETTE |
| SIREN | 785 509 324 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 785 509 324 00048 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90785509324 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/10/1992 |
| Date de cessation | 31/12/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2004 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.2ACulture et production animale, chasse et services annexes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.2A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel VALLETTE | 785 509 324 00048 | Ancien siège fermé | 01/01/1990 | La Depenserie61380 Moulins-la-Marche | Fermé |
Daniel VALLETTE | 785 509 324 00030 | Établissement fermé | 20/10/1992 | La Depenserie61380 Moulins-la-Marche | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La Depenserie
61380 Moulins-la-Marche
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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