Trier par :

En activité

30 Résultats :

SIVE DE BIERT, BOUSSENAC, LE PORT, MASSAT,

Depuis 27/06/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

03

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

SIVE DE BIERT, BOUSSENAC, LE PORT, MASSAT,

Depuis 27/06/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE PORT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SOULAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE LE PORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE PORT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOULAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOUSSENAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSENAC

Capital

Effectif

02

SIVOM DU HAUT CANTON DE MASSAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SOULAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULAN

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

Depuis 08/11/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BIERT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIERT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MASSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ALEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE LE PORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE PORT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MASSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MASSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BIERT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIERT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BOUSSENAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSENAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MASSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MASSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

Depuis 08/11/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE L ARIEGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE BOUSSENAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSENAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOUEIX-ROGALLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ALEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALEU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MASSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BIERT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIERT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BOUSSENAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSENAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MASSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BIERT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIERT

Capital

Effectif

03

Précédent
1
Suivant