62 Résultats :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS
Depuis 30/08/1990
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
BOTANS
Capital
Effectif
03
SYND DE GESTION DU FONCTIONNEMENT DU RPI DE MEROUX MOVAL SEVENANS
Depuis 27/02/2007
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
MEROUX-MOVAL
Capital
Effectif
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS
Depuis 30/08/1990
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
DORANS
Capital
Effectif
03
GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE
Depuis 18/01/2010
Forme juridique
Groupement de coopération sanitaire à gestion publique
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
TREVENANS
Capital
Effectif