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Association déclarée • Créée le 28/05/2018
Activité
Gestion des retraites complémentaires
Lieu
Meroux-Moval
Capital
N/A
Effectif
51
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Justice
Lieu
Danjoutin
Capital
N/A
Effectif
22
Régime général de la Sécurité Sociale • Créée le 21/04/1981
Activité
Activités générales de sécurité sociale
Lieu
Meroux-Moval
Capital
N/A
Effectif
41
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 29/12/1989
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Sevenans
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 27/02/2007
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Meroux-Moval
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 30/08/1990
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Botans
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 30/08/1990
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Dorans
Capital
N/A
Effectif
02
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 20/07/1998
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Vezelois
Capital
N/A
Effectif
NN
Groupement de coopération sanitaire à gestion publique • Créée le 18/01/2010
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Trevenans
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 07/10/1991
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Trevenans
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale • Créée le 27/06/1983
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Danjoutin
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 07/06/1988
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Bermont
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte ouvert • Créée le 01/11/1979
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Meroux-Moval
Capital
N/A
Effectif
12
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 16/12/1994
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Meroux-Moval
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat mixte ouvert • Créée le 01/11/1979
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Danjoutin
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Bermont
Capital
N/A
Effectif
01
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Danjoutin
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Botans
Capital
N/A
Effectif
02
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Danjoutin
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vezelois
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Sevenans
Capital
N/A
Effectif
02
Département • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Danjoutin
Capital
N/A
Effectif
41
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019
Activité
Administration publique générale
Lieu
Meroux-Moval
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019
Activité
Administration publique générale
Lieu
Meroux-Moval
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Andelnans
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Andelnans
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Danjoutin
Capital
N/A
Effectif
21
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Trevenans
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vezelois
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Andelnans
Capital
N/A
Effectif
12