Trier par :

En activité

26 Résultats :

SI A VOCATION SCOLAIRE DES 3M

Depuis 04/06/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MOISSON

Capital

Effectif

11

SI DES EAUX REGION DE BONNIERES

Depuis 13/09/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

01

CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

12

CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MOISSON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE

Depuis 20/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

SIVOS DE BONNIERES SUR SEINE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

02

CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

12

CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MOISSON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MOISSON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSON

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE

Depuis 20/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

CC LES PORTES DE L'ILE DE FRANCE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MOISSON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOISSON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE

Depuis 20/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRENEUSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE COMMUNES PORTES ILE DE FRANCE

Depuis 20/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRENEUSE

Capital

Effectif