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SIVOS GRANDCHAMP ROUESSE FONTAINE

Depuis 06/05/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRANDCHAMP

Capital

Effectif

02

SIVOS DU ROSAY NORD

Depuis 11/04/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BETHON

Capital

Effectif

11

SIVOS DU ROSAY NORD

Depuis 11/04/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OISSEAU-LE-PETIT

Capital

Effectif

11

SIVOS DU COLLEGE D'ANCINNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ANCINNES

Capital

Effectif

SIVOS DU ROSAY NORD

Depuis 11/04/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OISSEAU-LE-PETIT

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES D INTERET INTERCOMMUNAUTAIRE

Depuis 04/07/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ROUESSE-FONTAINE

Capital

Effectif

SI DU BASSIN DE LA BIENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GRANDCHAMP

Capital

Effectif

COMMUNE D'ANCINNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCINNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARCONNAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCONNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT PATERNE - LE CHEVAIN

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PATERNE - LE CHEVAIN

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARCONNAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCONNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARCONNAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCONNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BERUS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BERUS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BETHON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPFLEUR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPFLEUR

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMPFLEUR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPFLEUR

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRANDCHAMP

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDCHAMP

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté urbaine

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PATERNE - LE CHEVAIN

Capital

Effectif

41

TRESORERIE GENERALE DE LA SARTHE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PATERNE - LE CHEVAIN

Capital

Effectif

COMMUNE D'ANCINNES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCINNES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARCONNAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCONNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BETHON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOURG LE ROI

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURG-LE-ROI

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-PATERNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PATERNE - LE CHEVAIN

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARCONNAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCONNAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BERUS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMPFLEUR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPFLEUR

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FYE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FYE

Capital

Effectif

11

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