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SYND VOCATION SCOLAIRE HAUTE DHEUNE

Depuis 27/04/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PERREUIL

Capital

Effectif

11

S.I.V.U. "LES COLIBRIS"

Depuis 02/07/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DENNEVY

Capital

Effectif

02

S.I.V.U. "LES COLIBRIS"

Depuis 02/07/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-GILLES

Capital

Effectif

02

SI DES EAUX DE LA VALLEE DE LA DHEUNE

Depuis 24/12/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

S.I.V.U. "LES COLIBRIS"

Depuis 02/07/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-GILLES

Capital

Effectif

02

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA VALLEE DE LA DHEUNE

Depuis 30/04/1957

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE ALUZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALUZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARRECEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARRECEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARRECEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARRECEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DENNEVY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DENNEVY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ESSERTENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESSERTENNE

Capital

Effectif

02

CC DES MONTS ET DES VIGNES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-GILLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GILLES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT BERAIN SUR DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BERAIN-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-SERNIN-DU-PLAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SERNIN-DU-PLAIN

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE MONTS ET DHEUNE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE MONTS ET DHEUNE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

CC DES MONTS ET DES VIGNES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

CC DES MONTS ET DES VIGNES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHARRECEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARRECEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MOREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT BERAIN SUR DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BERAIN-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT BERAIN SUR DHEUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BERAIN-SUR-DHEUNE

Capital

Effectif

03

SIVOM DES ECOLIERS

Depuis 22/07/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SERNIN-DU-PLAIN

Capital

Effectif

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