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SI DES EAUX DE GROSNE ET GUYE

Depuis 01/04/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORMATIN

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU RPI JEAN TARDIEU

Depuis 01/09/2012

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BONNAY-SAINT-YTHAIRE

Capital

Effectif

03

SI DES EAUX DE GROSNE ET GUYE

Depuis 01/04/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU RPI JEAN TARDIEU

Depuis 01/09/2012

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORTEVAIX

Capital

Effectif

03

SI VOCATION SCOLAIRE

Depuis 01/01/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL

Capital

Effectif

SIVOS ECOLES PRIMAIRES SECT RPI BONNAY

Depuis 11/04/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BONNAY-SAINT-YTHAIRE

Capital

Effectif

SIVOS ECOLES PRIMAIRES SECT RPI BONNAY

Depuis 11/04/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORTEVAIX

Capital

Effectif

SIVOS DE JONCY

Depuis 18/01/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

JONCY

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE POUR LES ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE ST GENGOUX LE NATIONAL

Depuis 19/09/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL

Capital

Effectif

11

SIVOS DU RPI JEAN TARDIEU

Depuis 01/01/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AMEUGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BISSY SOUS UXELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BISSY-SOUS-UXELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BURNAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURNAND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAPAIZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAPAIZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CULLES LES ROCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CULLES-LES-ROCHES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPAGNY SOUS UXELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNY-SOUS-UXELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CURTIL-SOUS-BURNAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTIL-SOUS-BURNAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT MARCELIN DE CRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCELIN-DE-CRAY

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COM ENTRE GROSNE ET GUYE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVIGNY-SUR-GROSNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BISSY SUR FLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BISSY-SUR-FLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNAY-SAINT-YTHAIRE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPAGNY SOUS UXELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNY-SOUS-UXELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHISSEY LES MACON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHISSEY-LES-MACON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SANTILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANTILLY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT GENGOUX LE NATIONAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT GENGOUX LE NATIONAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GENOUILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENOUILLY

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL

Capital

Effectif

COMMUNE DE BONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNAY-SAINT-YTHAIRE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GENOUILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENOUILLY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CORMATIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORMATIN

Capital

Effectif

11